Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'AGUILAR
LES CAVES DU MONT TAUCH

Numéro de dépôt :
1337602
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque D'AGUILAR

Déposée le 10 janvier 1986 par la société LES CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'AGUILAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN (dossier no 2060966) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2060966) - France.

La marque D'AGUILAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'AGUILAR est expirée depuis le 10 janvier 2006.

LES CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : DON NEUVE , FINE VRILLE , VINICOLE COOPERATIVE TUCHAN IL A MURI POUR VOUS AU CHANT DES CIGALES , CERS ET MARIN


LES CAVES DU MONT TAUCH - 11350 TUCHAN (dossier no 2060966) - France - SIREN 339600926


NOVAMARK - (dossier no 2060966) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1996 n°2060966 - Publication au BOPI 1996-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.